Declaration
111Déclaration Des Droits Des Peuples Autochtones — La Déclaration des droits des peuples autochtones a été adoptée par l Assemblée générale de l ONU en septembre 2007[1] à la majorité de 143 voix contre 4 (USA, Canada, Australie et New Zealand)[2]. Le Conseil des droits de l homme de l ONU avait… …
112Déclaration des droits d'Angleterre — Déclaration des droits Guillaume III d Angleterre (1689 1702) La Déclaration des droits (ou Bill of Rights en anglais) est un texte imposé en 1689 aux souverains d Angleterre (Guillaume III et Marie II) à la suite de la Glorieuse Révolution. Il… …
113Déclaration des droits des peuples indigènes — Déclaration des droits des peuples autochtones La Déclaration des droits des peuples autochtones a été adoptée par l Assemblée générale de l ONU en septembre 2007[1] à la majorité de 143 voix contre 4 (USA, Canada, Australie et New Zealand)[2].… …
114Déclaration sur les droits des peuples autochtones — Déclaration des droits des peuples autochtones La Déclaration des droits des peuples autochtones a été adoptée par l Assemblée générale de l ONU en septembre 2007[1] à la majorité de 143 voix contre 4 (USA, Canada, Australie et New Zealand)[2].… …
115Declaration des droits et des devoirs de l'homme et du citoyen de 1795 — Déclaration des droits et des devoirs de l homme et du citoyen de 1795 La Déclaration des droits et devoirs de l’homme et du citoyen de 1795 correspond au préambule de la Constitution du 5 fructidor an III (22 août 1795) d où son autre nom,… …
116Déclaration Des Droits Et Des Devoirs De L'homme Et Du Citoyen De 1795 — La Déclaration des droits et devoirs de l’homme et du citoyen de 1795 correspond au préambule de la Constitution du 5 fructidor an III (22 août 1795) d où son autre nom, Déclaration de l an III. Les droits proclamés sont en partie repris de la… …
117Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen de 1795 — Déclaration des droits et des devoirs de l homme et du citoyen de 1795 La Déclaration des droits et devoirs de l’homme et du citoyen de 1795 correspond au préambule de la Constitution du 5 fructidor an III (22 août 1795) d où son autre nom,… …
118Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1795 — Déclaration des droits et des devoirs de l homme et du citoyen de 1795 La Déclaration des droits et devoirs de l’homme et du citoyen de 1795 correspond au préambule de la Constitution du 5 fructidor an III (22 août 1795) d où son autre nom,… …
119Déclaration des droits et des devoirs de l'homme et du citoyen — de 1795 La Déclaration des droits et devoirs de l’homme et du citoyen de 1795 correspond au préambule de la Constitution du 5 fructidor an III (22 août 1795) d où son autre nom, Déclaration de l an III. Les droits proclamés sont en partie repris… …
120Declaration Balfour de 1917 — Déclaration Balfour de 1917 Pour les articles homonymes, voir Déclaration Balfour …