code électoral
121Élection présidentielle en France — Pour les articles homonymes, voir Élection présidentielle. France Cet article fait …
122Élections régionales en France — France Cet article fait partie de la série sur la politique de la France, sous série sur la politique …
123Liste de codes juridiques — Pour les articles homonymes, voir code. Pour le concept de code, voir Codification (droit). En droit, un code est un recueil de lois ou de règles (code d honneur) définies par un groupe, une société, un métier, un État. L origine du mot code… …
124Élections provinciales en Nouvelle-Calédonie — France Cet article fait partie de la série sur la politique de la France, sous série sur la politique …
125Crimes en France — Liste des crimes en droit français Ces informations sont issues du site internet legifrance [1]. Article connexe : Crimes capitaux en France en 1981. Les crimes cités entièrement en italiques ne relèvent pas des deux premiers alinéas de l… …
126Crimes passibles de la perpétuité en France — Liste des crimes en droit français Ces informations sont issues du site internet legifrance [1]. Article connexe : Crimes capitaux en France en 1981. Les crimes cités entièrement en italiques ne relèvent pas des deux premiers alinéas de l… …
127Liste des crimes en droit français — Ces informations sont issues du site internet legifrance Les codes en vigueur . Article connexe : Crimes capitaux en France en 1981. Les crimes cités entièrement en italiques ne relèvent pas des deux premiers alinéas de l article 132 23 du… …
128Vacance —  Pour l’article homophone, voir Vacances. La vacance est le temps pendant lequel un poste, une fonction ou un bien reste sans titulaire. Elle emporte généralement des conséquences juridiques. Le terme, dérivé de vacant (oisif, vide) a d… …