competente
61Enjeux lies aux OGM — Organisme génétiquement modifié Pour les articles homonymes, voir OGM (homonymie) …
62Enjeux liés aux OGM — Organisme génétiquement modifié Pour les articles homonymes, voir OGM (homonymie) …
63Enjeux liés aux ogm — Organisme génétiquement modifié Pour les articles homonymes, voir OGM (homonymie) …
64Enjeux liés aux organismes génétiquement modifiés — Organisme génétiquement modifié Pour les articles homonymes, voir OGM (homonymie) …
65Exéquatur — Exequatur L exequatur est une procédure visant à donner dans un État, force exécutoire à un jugement rendu à l étranger. Le mot vient du latin ex(s)equatur 3e pers. du sing. subj. prés. du verbe ex(s)equi « qu il exécute, qu on… …
66Fonctionnement Détaillé De La Procédure De Codécision — Article principal: Codécision La procédure de codécision est le procédé (parfois long) qui permet au Parlement et au Conseil européens de valider des actes législatifs de la Communauté européenne. Mise en place par le traité de Maastricht en 1993 …
67Fonctionnement detaille de la procedure de codecision — Fonctionnement détaillé de la procédure de codécision Article principal: Codécision La procédure de codécision est le procédé (parfois long) qui permet au Parlement et au Conseil européens de valider des actes législatifs de la Communauté… …
68Fonctionnement détaillé de la procédure de codécision — Article principal: Codécision La procédure de codécision est le procédé (parfois long) qui permet au Parlement et au Conseil européens de valider des actes législatifs de la Communauté européenne. Mise en place par le traité de Maastricht en 1993 …
69Manipulation Génétique — Organisme génétiquement modifié Pour les articles homonymes, voir OGM (homonymie) …
70Manipulation genetique — Organisme génétiquement modifié Pour les articles homonymes, voir OGM (homonymie) …