contrat-bail
71bâiller — bailler [ baje ] v. tr. <conjug. : 1> • fin XIe; lat. bajulare « porter » ♦ Vx Donner. ♢ (1594) Mod. Loc. Vous me la baillez belle, vous me la baillez bonne : vous cherchez à m en faire accroire (expr. du jeu de paume). ⊗ HOM. Bayer; poss.… …
72reconductible — [ r(ə)kɔ̃dyktibl ] adj. • 1963; de reconduire, d apr. reconduction ♦ Qui peut être reconduit. Contrat, bail reconductible. ⇒ renouvelable. ● reconductible adjectif Qui peut être reconduit, renouvelé. reconductible adj. Qui peut être renouvelé ou… …
73Arles sous le gouvernement des podestats — est une période très brève, au début du XIIIe siècle, de l histoire de la cité rhodanienne. Le gouvernement des podestats est une forme de gouvernement communal mis en place en 1220 et succédant au consulat, instauré un siècle plutôt. Il… …
74Bailleur — Contrat de bail Pour les articles homonymes, voir Baux (homonymie). Pour consulter un article plus général, voir : Contrat …
75Baux — Contrat de bail Pour les articles homonymes, voir Baux (homonymie). Pour consulter un article plus général, voir : Contrat …
76Rédhibitoire — Contrat de vente en France Introduction générale Présentation générale Droit des obligation …
77Emphythéose — Bail emphytéotique Le Bail emphytéotique ou emphytéose (parfois emphythéose, du grec ἐμφύτευσις emphuteusis, « action de planter ») est un bail immobilier de très longue durée, le plus souvent 99 ans mais pouvant atteindre 999 ans dans… …
78Emphytéose — Bail emphytéotique Le Bail emphytéotique ou emphytéose (parfois emphythéose, du grec ἐμφύτευσις emphuteusis, « action de planter ») est un bail immobilier de très longue durée, le plus souvent 99 ans mais pouvant atteindre 999 ans dans… …
79Contractuel — Contrat Introduction générale Présentation générale Droit des obligations en France …
80Contractuelle — Contrat Introduction générale Présentation générale Droit des obligations en France …
