etats généraux
51États généraux sur la situation et l'avenir de la langue française au québec — Les États généraux sur la situation et l avenir de la langue française au Québec furent mis sur pied par le gouvernement du Québec le 29 juin 2000. Le mandat que lui confie le gouvernement est celui : « d’identifier et d’analyser les… …
52Etats generaux de 1302 — États généraux de 1302 États généraux de 1302 10 avril 1302 : Première réunion des états généraux du royaume de France, convoqués par Philippe IV le Bel, à la cathédrale Notre Dame de Paris. L assemblée qui prit ce titre fut… …
53Etats generaux de 1560 — États généraux de 1560 États généraux de 1560 Les états généraux s ouvrent à Orléans, le 13 décembre 1560, dans une salle construite à cet effet sur la place de l État, convoqué par la reine mère, et régente, Catherine de Médicis. Le Chancelier… …
54Etats generaux de 1576-1577 — États généraux de 1576 1577 Salle des États au Château de Blois ou se sont déroulés ceux de 1576 États généraux de 1576 1577 Les états généraux se tiennent à Blois : l édit de pacification accordé par Henri III aux Huguenots fut révoqué, et… …
55États Généraux de 1302 — 10 avril 1302 : Première réunion des états généraux du royaume de France, convoqués par Philippe IV le Bel, à la cathédrale Notre Dame de Paris. L assemblée qui prit ce titre fut convoquée à l occasion du différend qui s était… …
56Etats generaux de 1308 — États généraux de 1308 États généraux de 1308 États généraux du royaume de France, convoqués par Philippe IV le Bel le 25 mars 1308, au sujet de la mise en jugement et de la condamnation des Templiers. Ils se réunissent entre le 5 et le …
57Etats generaux de 1313 — États généraux de 1313 États généraux de 1313 1313 : L assemblée des états généraux fut convoquée par Philippe le Bel au sujet de la levée des tailles. Ce document provient de « %C3%89tats g%C3%A9n%C3%A9raux de 1313 ». Catégories : États… …
58Etats generaux de 1355 — États généraux de 1355 États généraux de 1355 Ouverture solennelle des états généraux le 2 décembre en présence de Jean II le Bon Vote d une double imposition : impôt sur le sel, la gabelle et d un impôt sur les ventes de marchandises. Vote… …
59Etats generaux de 1420 — États généraux de 1420 États généraux de 1420 1420 : Réunion des états généraux du royaume de France, convoqués par Charles VI à Paris. L assemblée fut convoquée pour ratifier le traité de Troyes, et voter un subside sous l empire des… …
60Etats generaux de 1468 — États généraux de 1468 États généraux de 1468 1468 : Réunion des états généraux du royaume de France, à Tours par le roi Louis XI Ils s opposèrent à ce que la Normandie fut démembrée pour le frère du roi, et décidèrent que l apanage des… …
