responsabilité
31Responsabilite des parents du fait de leur enfant — Responsabilité des parents du fait de leur enfant Droit de la responsabilité Fondamentaux Responsabilité civile · Responsabilité pénale · Responsabilité administrative Faute · Garantie Dommage · Fait générateur · Lien de causalité …
32Responsabilite du fait des produits defectueux — Responsabilité du fait des produits défectueux Droit de la responsabilité Fondamentaux Responsabilité civile · Responsabilité pénale · Responsabilité administrative Faute · Garantie Dommage · Fait générateur · Lien de causalité …
33Responsabilite sociale — Responsabilité sociale On appelle responsabilité sociale l impact subjectif d une décision dans la société. Elle se rapporte généralement aux conséquences potentielles résultant des actions ou de l inaction des individus, groupes ou entreprises.… …
34Responsabilité des parents du fait de leur enfant mineur — Responsabilité des parents du fait de leur enfant Droit de la responsabilité Fondamentaux Responsabilité civile · Responsabilité pénale · Responsabilité administrative Faute · Garantie Dommage · Fait générateur · Lien de causalité …
35Responsabilité du fait des produits défectueux — Droit de la responsabilité Fondamentaux Responsabilité civile · Responsabilité pénale · Responsabilité administrative Faute · Garantie Dommage · Fait générateur · Lien de causalité …
36Responsabilité parentale — Responsabilité des parents du fait de leur enfant Droit de la responsabilité Fondamentaux Responsabilité civile · Responsabilité pénale · Responsabilité administrative Faute · Garantie Dommage · Fait générateur · Lien de causalité …
37Responsabilite des commettants du fait de leurs preposes — Responsabilité des commettants du fait de leurs préposés Droit de la responsabilité Fondamentaux Responsabilité civile · Responsabilité pénale · Responsabilité administrative Faute · Garantie Dommage · Fait générateur · Lien de causalité …
38Responsabilite du fait personnel — Responsabilité du fait personnel en France Droit de la responsabilité Fondamentaux Responsabilité civile · Responsabilité pénale · Responsabilité administrative Faute · Garantie Dommage · Fait générateur · Lien de causalité …
39Responsabilite sociale des entreprises — Responsabilité sociale des entreprises La responsabilité sociale (ou sociétale) des entreprises (RSE) est un concept dans lequel les entreprises intègrent les préoccupations sociales, environnementales, et économiques dans leurs activités et dans …
40Responsabilité Sociétale des Entreprises — Responsabilité sociale des entreprises La responsabilité sociale (ou sociétale) des entreprises (RSE) est un concept dans lequel les entreprises intègrent les préoccupations sociales, environnementales, et économiques dans leurs activités et dans …