responsabilité
61Responsabilite des attentats du 11 septembre 2001 — Responsabilité des attentats du 11 septembre 2001 Demande de traduction Responsibility for the September 11, 2001 attacks → …
62Responsabilite limitee — Responsabilité limitée La responsabilité limitée est un concept dans lequel les différentes personnes physiques participant à une personne morale voient leur responsabilité financière limitée à une certaine somme, le plus souvent le montant de… …
63Responsabilite societale — Responsabilité sociétale Pour les articles homonymes, voir Sociétal. Cet article court présente un sujet plus amplement développé ici : responsabilité sociale des entreprises. Pour des partisans du développement durable, la responsabilité… …
64Responsabilite et dedommagements lors d'un grand desastre maritime — Responsabilité et dédommagements lors d un grand désastre maritime Les désastres maritimes coûtent cher. Pour répondre à ces désastres (ex : le Torrey Canyon) des organisations ont été crées : Le CLC 1969, certificat d’assurance ou… …
65Responsabilite gouvernementale en Allemagne — Responsabilité gouvernementale en Allemagne Allemagne Cet article fait partie de la série sur la politique de l Allemagne, sous série sur la politique …
66Responsabilité gouvernementale en allemagne — Allemagne Cet article fait partie de la série sur la politique de l Allemagne, sous série sur la politique …
67Responsabilite de la direction — Responsabilité de la direction Au sens de la norme ISO 9001, la Responsabilité de la Direction couvre toutes les exigences de définition d une politique qualité, de mise à disposition des ressources et de mesure générale de la performance de l… …
68Responsabilité des dirigeants — Dans le plus grand respect du principe français de réparation en cas de dommage causé à autrui, les lois françaises ont mis à la charge des dirigeants responsables une obligation de répondre sur leurs biens propres des dommages intérêts auxquels… …
69Responsabilité collective — ● Responsabilité collective responsabilité imputée à tout un groupe, alors que seul(s) un (ou des) membre(s) de ce groupe a (ont) commis une faute …
70Responsabilité pour risque — ● Responsabilité pour risque responsabilité sans faute de l Administration …